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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE
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CGL PACK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CGL PACK
C.G.L. PACK SERVICE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4171766
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2025
CGL PACK de C.G.L. PACK SERVICE

Présentation de la marque CGL PACK

Déposée par voie électronique le 8 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CGL PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE domicilié(e) Zone Industrielle Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 023 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque CGL PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17 20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CGL PACK arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

C.G.L. PACK SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : CLEARSEAL , BLIBOX , PACKBOX , DAILY BOX , CLIPSEAL , ILIKO , TOPBOX , MALIBOX , ECOBILAN 3x3 , BLIBOX


C.G.L. PACK SERVICE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France - SIREN 326023330


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; récipients d'emballage en métal ; fermetures métalliques pour contenants ; fermetures de récipients métalliques ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; emballages et articles d'emballage en papier et en carton ; conditionnements et conteneurs de conditionnement en papier ou en carton ; récipients d'emballage en carton à savoir barquettes, boîtes, caisses, supports, plateaux, conteneurs, coffrets, étuis ; emballages en plastique ; matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ;

Films en matières plastiques autres que pour l'emballage ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques ; matériel de calage en caoutchouc pour contenants d'expédition ; matériel de calage en matières plastiques pour contenants d'expédition ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques ; barquettes d'emballage en matières plastiques ; conditionnements et conteneurs de conditionnement en matières plastiques ; conteneurs non métalliques ; fermetures de récipients en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; contenants, boîtes, emballages réalisés en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, feuilles et films ; boîtes en matières plastiques transparentes pour le conditionnement et la présentation ; boîtes de stockage et d'expédition en matières plastiques ; compartiments en matières plastiques en tant que garnitures intérieures et contenants ; récipients de stockage en matières plastiques à usage commercial ; présentoirs ;

Récipients pour la cuisine ; récipients de conditionnement en verre ;

Etudes de projets techniques ; études de projets techniques liés à l'environnement et au développement durable ; services de dessinateurs pour emballages ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.